Marque expirée - Marque en non vigueur

ZERO PLAN
Call-in-Europe, LLC, Société régie par le droit de l'Etat du Connecticut

Numéro de dépôt :
3641054
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
ZERO PLAN de Call-in-Europe

Présentation de la marque ZERO PLAN

Déposée le 1 avril 2009 par la société Call-in-Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO PLAN »

Le déposant est la société Call-in-Europe domicilié(e) 222 Railroad Avenue - GREENWICH, CT 06830 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11, rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO PLAN est expirée depuis le 1 avril 2019.

Call-in-Europe a également déposé les autres marques suivantes : LOCAMOBILE ACHETER C'EST BIEN, LOUER C'EST MIEUX , 19 LE DIX-NEUF , LOCAMOBILE , Call-in-France , CALL-IN-EUROPE , PASS UK , ZERO ABO , ZEROBOX , LA TELEPHONIE LIBRE , CALL IN EUROPE


Call-in-Europe, LLC, Société régie par le droit de l'Etat du Connecticut - 222 Railroad Avenue - GREENWICH, CT 06830 - États-Unis


BRANDSTORMING - 11, rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542354 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Téléphones mobiles et fixes, radiotéléphones et téléphones cellulaires, appareils de radiomessagerie et de communication radiophonique ; programmes informatiques (logiciels).

Location et crédit-bail d'appareils de télécommunications, radio, radiotéléphoniques et de télécopie radio.

Télécommunications ; télécommunications par satellite, télécommunications cellulaires, transmission de télécopie (radio), émission et réception par radio ; communication de données par radio, télécommunications et satellite ; services de répondeurs automatiques téléphoniques ; services de numérotation personnelle à savoir services d'attribution de numéros de téléphone ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services d'accès à l'Internet ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; services de courrier électronique ; fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils de télécommunications à savoir services de téléchargement de fonds d'écran, de messages d'accueil et autres messages personnalisés ; fourniture de services de répertoire à savoir fourniture d'accès à des répertoires en ligne (répertoire de noms, numéros de téléphone, adresses et autres renseignements sur les personnes et les biens) ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de messagerie électronique ; fourniture de services de protocole d'applications sans fil, y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé à savoir services permettant la connexion d'un système informatique à un réseau sans fil (mobile), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé ; informations relatives à des appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ou permettant d'identifier ceux-ci à savoir informations en matière de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires téléphoniques ; services d'échange (transmission) de données électroniques ; transfert de données par voie de télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services d'échange (transmission) de vidéotexte, de télétexte ; services de messagerie électronique, à savoir, expédition, réception et envoi de messages électroniques sous la forme de textes, de sons, d'images graphiques ou de vidéos ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie électronique unifiée ; services de messagerie vocale ; fourniture d'accès de services de réseaux de données ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; transmission de données, de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communication informatique ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle, électronique et numérique en matière de télécommunications.